Déposée le 16 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Auto Select » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.
La marque Auto Select a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER DISTRIBUTION S.A.S., S.A.S. - Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315
SCHNEIDER DISTRIBUTION - Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 9 novembre 1998 - Concession de licence n°266522 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 16 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363400 - Publication au BOPI 2003-01-16
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351087 - Publication au BOPI 2007-09-19
Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307348 - Publication au BOPI 2000-09-11
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717201 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2665304 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-10-24
Dispositif d'allumage-alternateurs-démarreurs pour véhicules-bougies d'allumage pour moteur à explosion-pompes à eau pour moteurs-pompes à essence pour moteurs-silencieux & tubes-filtres à air & à huile-cardans-radiateurs Autoradios-antennes-haut parleurs-émetteur/récepteur de télécommunication-thermostats de refroidissement pour moteurs pour véhicules-batteries électriques-chargeurs de batteries Véhicules de locomotion par terre et leurs pièces détachées à savoir : Phares de véhicules-lampes, antivol-alarmes-balais essuie glace-bouchons antivol-attelage pour remorque de véhicule-porte bagage-indicateur de direction-freins-embrayages-courroies-amortisseurs de suspension-pneumatiques-appuie tête-avertisseur de marche arrière-avertisseur contre le vol-ceinture de sécurité-enjoliveurs-hamais sécurité-housses sièges-pare brise-pare choc-pare soleil-porte skis-rétrovieur-siège sécurité enfant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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