Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTO 7
SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96640186
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2026

Présentation de la marque AUTO 7

Déposée le 30 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTO 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 Z.A. RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 Z.A. RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.

La marque AUTO 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTO 7 arrivera à expiration en date du 30 août 2026.

SCHNEIDER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ZEN Natura , PREMOGEL , SMILIZ , Deco Fresh , Moto 7 , ODOR KILLER , SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7 , Dr. GREEN FORMULA CLEAN , AIRSTICK , AIR CLIP


SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S. - 1 Z.A. RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315


SCHNEIDER DISTRIBUTION - 1 Z.A. RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253338 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 16 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363397 - Publication au BOPI 2003-01-16

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323301 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307349 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 27 juin 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°672724 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2016 n°2620832 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-13

Dispositif d'allumage pour moteur à explosion, alternateur, démarreur pour moteur, bougie d'allumage pour moteur à explosion, pompe à eau pour moteur, pompe à essence pour moteur, pot d'échappement, filtre à air et à huile pour moteur, cardan, radiateur de refroidissement pour moteur, courroie pour moteur. Autoradio, antenne, haut parleur, émetteur/récepteur de télécommunication, thermostat de refroidissement pour moteur de véhicule, batterie électrique, chargeur de batterie électrique, instrument d'alarme, avertisseur acoustique de marche arrière pour véhicule.Véhicule de locomotion par terre et leurs pièces détachées à savoir: phare de véhicule, lampe pour véhicule. Antivol pour véhicule, alarme, balais essuie glace, bouchon antivol pour réservoir à carburant de véhicule, attelage de remoque pour véhicule, porte bagage pour véhicule, indicateur de direction pour véhicule, garniture de freins pour véhicule, freins de véhicule, embrayage pour véhicule terrestre, amortisseur de suspension pour véhicule, pneumatique, appuie tête pour siège de véhicule, avertisseur de marche arrière, avertisseur contre le vol de véhicule, ceinture de sécurité pour siege de véhicule, harnais de sécurité pour siège de véhicule enjoliveur, housse pour siège de véhicule, pare brise, pare choc de véhicule, pare soleil (stores) pour automobile, porte skis pour automobile, rétroviseur pour automobile, siège sécurité enfant pour véhicule

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.