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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER CONSUMER IP
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SCHNEIDER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHNEIDER
SCHNEIDER CONSUMER IP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1568634
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2030
SCHNEIDER de SCHNEIDER CONSUMER IP

Présentation de la marque SCHNEIDER

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER CONSUMER IP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER CONSUMER IP domicilié(e) 12 RUE JULES FERRY - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 076 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCHNEIDER arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.

SCHNEIDER CONSUMER IP a également déposé les autres marques suivantes : SCHNEIDER


SCHNEIDER CONSUMER IP, Société par Actions Simplifiée - 12 RUE JULES FERRY - 93110 - ROSNY-SOUS-BOIS - France - SIREN 811076454


INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 11 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49999 - Publication au BOPI 1990-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160600 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428919 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650284 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730090 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Inscription le 8 juillet 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°790374 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Appareils, instruments et ustensiles scientifiques, nautiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.et la télévision), électroniques, électrotechniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;caisses enregistreuses, machines à calculer;machines parlantes;appareils, instruments et ustensiles pour l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de sons, images, données ou instructions, disques phonographiques et tous phonogrammes, magnétophones, magnétoscopes;appareils, instruments et ustensiles pour le traitement de données; dispositifs de télécommande