Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Pocket code
SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3395877
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Pocket code de SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES

Présentation de la marque Pocket code

Déposée le 7 décembre 2005 par SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Pocket code »

Le déposant est SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUESTODO domicilié(e) 15 rue des Pélerins,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 481 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE PERMIS domicilié(e) 15 rue des Pélerins,67210 OBERNAI - 67210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Pocket code est expirée depuis le 7 décembre 2015.

SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PLANETEGESTION , planète permis notre objectif votre réussite , Mon code , AUTO PROFILER , PLANETECODE , PLANETEPERMIS , Labotests pour la réussite des élèves , Je veux Mon code , Mémo code , Rapido pour une gestion efficace des élèves


SCHNEIDER CHRISTOPHE JACQUES entreprise individuelle - 15 rue des Pélerins,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 411481104


PLANETE PERMIS - 15 rue des Pélerins,67210 OBERNAI - 67210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 18 mars 2011 - Renonciation totale n°553254 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-03-18

Produits de l'imprimerie ; livres ; brochures ; éducation ; formation ; publication de livres ; logiciel pour ordinateur de bureau, portable et de poche ; CD-Rom ; DVD ; produit de l'imprimerie sur le thème du code de la route, du permis de conduire et de la securité routière ; logiciel sur le thème du code de la route, du permis de conduite et de la securité routière.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.