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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION
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CCX7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CCX7
SCHNEIDER AUTOMATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707841
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011

Présentation de la marque CCX7

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCX7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION domicilié(e) 245, route des Lucioles / Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2211473) - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 107 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt , B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2211473) - 92506 - France.

La marque CCX7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCX7 est expirée depuis le 26 novembre 2011.

SCHNEIDER AUTOMATION a également déposé les autres marques suivantes : AVANXO , TRACE IT ALL , DCTAP , TBX , FIPIO , X-TEL , PMX7 , OL-PRO , FIELDTAP


SCHNEIDER AUTOMATION Société Anonyme - 245, route des Lucioles / Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2211473) - 06560 - France - SIREN 390107662


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - 89, boulevard Franklin Roosevelt , B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2211473) - 92506 - France


Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2001 n°2211473 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347982 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 11 juin 2002 - Changement d'adresse n°347983 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 11 juin 2002 - Changement de dénomination n°347984 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 14 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152736 - Publication au BOPI 1992-12-14

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Automates programmables et dispositifs connexes, sauf ceux aux fins de diagnostic médical. Dispositifs de contrôle et de régulation, sauf ceux aux fins de diagnostic médical. Contrôleurs de cellule, sauf ceux aux fins de diagnostic médical. Postes de supervision, sauf ceux aux fins de diagnostic médical.