Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIC
SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3107595
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque ETHIC

Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : domicilié(e) 245, route des Lucioles Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 107 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - France.

La marque ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIC est expirée depuis le 20 juin 2011.

SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : E.YES , VIGEO


SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : Société anonyme) - 245, route des Lucioles Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 390107662


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - France


Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Matériels pour la commande et le contrôle de machines ou de processus à savoir : automates ou automatismes programmables industriels et automates programmables ; logiciels et réseaux d'automatisme pour la commande et le contrôle de machines ou de processus ; installation, entretien et réparation de solutions d'automatisme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.