Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

ARTISTES POUR LA TERRE ECOLOGIES ART CONCEPT
SCHNEIDER ANDRE

Numéro de dépôt :
1631317
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/09/2010
ARTISTES POUR LA TERRE ECOLOGIES ART CONCEPT de SCHNEIDER ANDRE

Présentation de la marque ARTISTES POUR LA TERRE ECOLOGIES ART CONCEPT

Déposée le 13 septembre 1990 par SCHNEIDER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ARTISTES POUR LA TERRE ECOLOGIES ART CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHNEIDER ANDRE, domicilié(e) 121 Rue du Général Jordy, 57560 ABRESCHVILLERPOIROT GILBERT,38 Rue Principale, 57340 VILLER - France.

La marque ARTISTES POUR LA TERRE ECOLOGIES ART CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISTES POUR LA TERRE ECOLOGIES ART CONCEPT est expirée depuis le 13 septembre 2010.

SCHNEIDER ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : WIGMA


SCHNEIDER ANDRE - 121 Rue du Général Jordy, 57560 ABRESCHVILLERPOIROT GILBERT,38 Rue Principale, 57340 VILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Demande de renouvellement le 14 septembre 2000 n°2182454 - Publication au BOPI 2000-09-14

Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Production, organisation de festivals, concerts, spectacles.Production de films, cassettes vidéo, disques vynil, disques laser, bandes magnétiques, cassette, d'enregistrements phonographiques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.