Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S SONIKIT TUNING PARTS
SCHNEE Arnaud Fernand Martin agissant au nom et pour le compte de la société SONIKIT en formation

Numéro de dépôt :
3329005
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
S SONIKIT TUNING PARTS de SCHNEE Arnaud Fernand Martin

Présentation de la marque S SONIKIT TUNING PARTS

Déposée le 10 décembre 2004 par SCHNEE Arnaud Fernand Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « S SONIKIT TUNING PARTS »

Le déposant est SCHNEE Arnaud Fernand Martin agissant au nom et pour le compte de la société SONIKIT en formation domicilié(e) 11 RUE DE SAND,67150 MATZENHEIM - 67150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SCHNEE ARNAUD domicilié(e) 11, rue de SAND,67150 MATZENHEIM - 67150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SCHNEE Arnaud Fernand Martin agissant au nom et pour le compte de la société SONIKIT en formation - 11 RUE DE SAND,67150 MATZENHEIM - 67150 - France


Monsieur SCHNEE ARNAUD - 11, rue de SAND,67150 MATZENHEIM - 67150 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet total n°422756 - Publication au BOPI 2005-11-23

Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422761 - Publication au BOPI 2005-11-23

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical) d'enregistrements de données, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de diagnostique ; logiciels ; capteurs, périphériques d'ordinateur ; batteries et accumulateurs électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; vêtements de protection contre les accidents : casques, combinaisons, protections dorsales, gants, bottes, lunettes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau. Motocyclettes, cyclomoteurs. Moteurs et pièces pour moteurs : bougies d'allumage, systèmes d'allumage, cylindres, pistons, culasses, plots de culasse, radiateurs de refroidissement, durites, segments, roulements, vilebrequins, bielles, carters moteur, carters de protection, systèmes de transmission par chaîne, courroies, variateurs de vitesses automatiques, pignons, cardans, systèmes d'embrayage, boîtes de vitesses, boîtes relais, démarreurs, régulateurs, systèmes d'échappement, de silencieux, systèmes d'admission : clapets, pipes, carburateurs, boites à air, filtre à air et de carburant ; amortisseurs de suspension, châssis, cadres, carénages, jantes, pneumatiques, chambres à air, équipements de freinage : disques, plaquettes, durites, étriers, maître cylindres, leviers, guidons, poignées, axes, platines repose pieds, visserie, pare chocs, pare brises, porte bagages, pour véhicules terrestres, motocyclettes, cyclomoteurs et vélomoteurs. Vêtements, chaussures, chapellerie : vêtements en cuirs ou en imitation de cuir, chemises, pulls, vestes, imperméables, bonnets, casquettes, gants, pantalons longs et courts, foulards, t-shirts, débardeurs, chaussettes, couches en matières textiles, sous-vêtements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.