Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CQ APPROVED BY CYCLE QUEST
SCHMUTZ Florent
GROS Richard
LIZE Thomas

Numéro de dépôt :
3319568
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2014
CQ APPROVED BY CYCLE QUEST de SCHMUTZ Florent

Présentation de la marque CQ APPROVED BY CYCLE QUEST

Déposée le 21 octobre 2004 par SCHMUTZ Florent, GROS Richard, LIZE Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CQ APPROVED BY CYCLE QUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont SCHMUTZ Florent domicilié(e) Résidence Victoire, 441 av du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France, GROS Richard domicilié(e) 37, blv Labro,13015 MARSEILLE - 13015 - France, LIZE Thomas domicilié(e) 40, rue de Cluny,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Lize domicilié(e) 40, rue de Cluny,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque CQ APPROVED BY CYCLE QUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQ APPROVED BY CYCLE QUEST est expirée depuis le 21 octobre 2014.


SCHMUTZ Florent - Résidence Victoire, 441 av du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France

GROS Richard - 37, blv Labro,13015 MARSEILLE - 13015 - France

LIZE Thomas - 40, rue de Cluny,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Thomas Lize - 40, rue de Cluny,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Jeux et jouets (à l'exception des jeux de cartes, et autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision). Lunettes de sport, lunettes de soleil, compteurs, compte pas, casques de protection pour le sport. Cycles, pièces détachées pour cycles antivols pour véhicules pompes à air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].