Déposée le 28 avril 2003 par la société SCHMITZ Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « EXCES DE NONCHALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la société SCHMITZ Patrice domicilié(e) 148, chemin de la Croix du Vigneron,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 470 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence PIGUET AVOCAT domicilié(e) 14, Rue Monge,13150 TARASCON - 13150 - France.
La marque EXCES DE NONCHALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCES DE NONCHALANCE est expirée depuis le 28 avril 2013.
SCHMITZ Patrice - 148, chemin de la Croix du Vigneron,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 431470764
Laurence PIGUET AVOCAT - 14, Rue Monge,13150 TARASCON - 13150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Produits de l'imprimerie articles de papeterie, boîte en carton ou en papier, affiches, album. Cartes, calendriers, instruments d'écritures, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, sachets et sacs pour l'emballage Meubles, glaces, cadres, objets d'arts en bois, commodes etagères, fauteuils, sièges, table Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures gants, foulards, cravates bonneterie, chaussettes, chaussons chaussures de plage de ski de sport, sous vêtements
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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