Déposée le 27 octobre 2010 par SCHMITTE Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est SCHMITTE Laurent domicilié(e) 9 Rue des Erables - 78150 - ROCQUENCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMITTE Laurent domicilié(e) 9 Rue des Erables - 78150 - ROCQUENCOURT - France.
La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 27 octobre 2020.
SCHMITTE Laurent - 9 Rue des Erables - 78150 - ROCQUENCOURT - France
SCHMITTE Laurent - 9 Rue des Erables - 78150 - ROCQUENCOURT - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Inscription le 26 juin 2012 - Rejet partiel n°578305 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de signalisation, de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; systèmes et logiciels informatiques à savoir : pare-feux, serveurs et ordinateurs de bureaux, appliances, logiciels d'authentification, d'identification et de chiffrement, logiciels de traçage, de prise de contrôle à distance, logiciels de sauvegarde et d'archivage, logiciels de gestion des médias de sauvegarde, logiciels de gestion des réseaux informatiques ;
Papier ; brochures ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; vente au détail de tous types de matériels liés à la sécurité des biens des informations et des individus à savoir : systèmes biométriques, systèmes de chiffrement, de vidéo-surveillance, d'alarmes, de contrôles d'accès, portails, herses, bornes, clôtures de tous types et de toute nature.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation, audit, en matière de sécurité des biens des informations ou des personnes ; services liés à la protection des biens des informations et des personnes à savoir services de chiffrement, tests d'intrusion, gardiennage, services de protection rapprochée.
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