Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHAPERON ROUGE
Numéro de dépôt :
961633
Date de dépôt :
29/06/1976
Lieu de dépôt :
Grenoble
Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE
Déposée le 29 juin 1976 par madame Schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « LE PETIT CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE est expirée depuis le 29 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522