Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTA FIGA
SCHMITT Sebastien

Numéro de dépôt :
3347646
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/03/2015
COSTA FIGA de SCHMITT Sebastien

Présentation de la marque COSTA FIGA

Déposée le 18 mars 2005 par la société SCHMITT Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COSTA FIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société SCHMITT Sebastien domicilié(e) 6 Impasse de la Robertsau,67800 HOENHEIM - 67800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 025 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sebastien SCHMITT domicilié(e) 6 Impasse de la Robertsau,67800 HOENHEIM - 67800 - France.

La marque COSTA FIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA FIGA est expirée depuis le 18 mars 2015.

SCHMITT Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : VIALTIS


SCHMITT Sebastien - 6 Impasse de la Robertsau,67800 HOENHEIM - 67800 - France - SIREN 479025041


Mr Sebastien SCHMITT - 6 Impasse de la Robertsau,67800 HOENHEIM - 67800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.