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Marques déposées par monsieur SCHMITT PIERRE-HENRI
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LES SECRETS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SECRETS DE FRANCE
M. SCHMITT PIERRE-HENRI

Numéro de dépôt :
4314063
Date de dépôt :
13/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2026
LES SECRETS DE FRANCE de SCHMITT PIERRE-HENRI

Présentation de la marque LES SECRETS DE FRANCE

Déposée le 13 novembre 2016 par monsieur SCHMITT PIERRE-HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES SECRETS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur SCHMITT PIERRE-HENRI domicilié(e) Appartement 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHMITT PIERRE-HENRI domicilié(e) APPARTEMENT 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES SECRETS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SECRETS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.


M. SCHMITT PIERRE-HENRI - Appartement 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS - France


M. SCHMITT PIERRE-HENRI - APPARTEMENT 71, 24 RUE DE TOLBIAC - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.