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Marques déposées par monsieur schmitt patrice
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ice land
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ice land
M. schmitt patrice

Numéro de dépôt :
4039155
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
ice land de schmitt patrice

Présentation de la marque ice land

Déposée le 9 octobre 2013 par monsieur schmitt patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ice land » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur schmitt patrice domicilié(e) 6 rue du docteur nicoli - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme paquelier christine domicilié(e) 15 avenue victor hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque ice land a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ice land est expirée depuis le 9 octobre 2023.


M. schmitt patrice - 6 rue du docteur nicoli - 92210 - SAINT CLOUD - France


Mme paquelier christine - 15 avenue victor hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651656 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Etude de projets techniques.