Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICIA
SCHMITT-NEY Sanitaire Chauffage

Numéro de dépôt :
1076012
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PATRICIA

Déposée le 16 novembre 1978 par SCHMITT-NEY Sanitaire Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATRICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHMITT-NEY Sanitaire Chauffage domicilié(e) (Société anonyme), 32 quai Marcel Boyer, 94203 IVRY-SUR-SEINE. - France.

La marque PATRICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PATRICIA est expirée depuis le 16 novembre 1988.


SCHMITT-NEY Sanitaire Chauffage - (Société anonyme), 32 quai Marcel Boyer, 94203 IVRY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Cuvettes de water-closets, lavabos, postes d'eau, urinoirs, réservoirs de chasse et baignoires en faïence et en fonte.