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Marques déposées par SCHMITT Marie-Josèphe
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MUSICADES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSICADES
SCHMITT Marie-Josèphe

Numéro de dépôt :
92427268
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2012

Présentation de la marque MUSICADES

Déposée le 10 juillet 1992 par SCHMITT Marie-Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSICADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est SCHMITT Marie-Josèphe domicilié(e) 97, rue des Docteurs Cordier,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR (dossier no 2223583) - 69450 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès , B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2223583) - 69301 - France.

La marque MUSICADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSICADES est expirée depuis le 10 juillet 2012.


SCHMITT Marie-Josèphe - 97, rue des Docteurs Cordier,69450 SAINT CYR AU MONT D'OR (dossier no 2223583) - 69450 - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean Jaurès , B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2223583) - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 24 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202859 - Publication au BOPI 1996-06-24

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223583 - Publication au BOPI 2002-06-28

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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