Déposée le 15 septembre 2000 par SCHMITT Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEXYSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est SCHMITT Jean-Luc, domicilié(e) 34 bd Albert 1er, 06600 ANTIBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc Schmitt - France.
La marque SEXYSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHMITT Jean-Luc - 34 bd Albert 1er, 06600 ANTIBES - France
Jean-Luc Schmitt - France
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320239 - Publication au BOPI 2001-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ; supports préenregistrées, vidéo, audio, disques optiques compacts, vidéodisques, vidéocassettes, supports multimédia ; logiciels et progiciels pour ordinateur enregistrés sur disques, disquettes et sur tous supports multimédia magnétiques ou numériques. Publicité ; référencement et promotion de sites sur Internet. Location d'espaces publicitaires. Conception et diffusion de messages publicitaires. Conseils, informations ou renseignement d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateur notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet, vidéocommunication, téléinformatique, services de communications sur réseaux informatiques, câble, satellite, réseau Internet ou Intranet et sur sites Internet. Programmation pour ordinateurs, appareils, instruments électroniques, pour systèmes télématiques et pour équipement multimédia. Création, gestion, mise à jour et conception graphique de sites Internet. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Filmages sur bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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