Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EPINETTE DE GERARDMER
SCHMITT Jean-Emile

Numéro de dépôt :
1289800
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
L\'EPINETTE DE GERARDMER de SCHMITT Jean-Emile

Présentation de la marque L'EPINETTE DE GERARDMER

Déposée le 15 novembre 1984 par SCHMITT Jean-Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPINETTE DE GERARDMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHMITT Jean-Emile domicilié(e) 15, rue François Mitterrand,88400 GERARDMER (dossier no 2271407) - 88400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271407) - 75008 - France.

La marque L'EPINETTE DE GERARDMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EPINETTE DE GERARDMER est expirée depuis le 15 novembre 2014.


SCHMITT Jean-Emile - 15, rue François Mitterrand,88400 GERARDMER (dossier no 2271407) - 88400 - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271407) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271407 - Publication au BOPI 2004-08-31

Renouvellement sans limitation n°2039166 - Publication au BOPI 1994-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Des produits de confiserie et de pâtisserie et des chocolats.