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Marques déposées par SCHMITT Hervé André
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SPILL-SORB FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPILL-SORB FRANCE
SCHMITT Hervé André

Numéro de dépôt :
97677609
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque SPILL-SORB FRANCE

Déposée le 13 mai 1997 par SCHMITT Hervé André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPILL-SORB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est SCHMITT Hervé André, domicilié(e) 9 square des colonnes, 92360 MEUDON LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé SCHMITT - France.

La marque SPILL-SORB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677609.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPILL-SORB FRANCE est expirée depuis le 13 mai 2007.


SCHMITT Hervé André - 9 square des colonnes, 92360 MEUDON LA FORET - France


Hervé SCHMITT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Mousse de tourbe de Sphaigne (Sphagnum) 1 - dans son état naturel, 2 - en coussin absorbant, 3 - en caisson absorbant, 4 - en filtre absorbant, en tant que combustibles, absorbant de graisses et huiles, engrais.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.