Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION FRANCAISE D ELEVATEURS
schmitt distribution, sarl

Numéro de dépôt :
3890403
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
UNION FRANCAISE D ELEVATEURS de schmitt distribution

Présentation de la marque UNION FRANCAISE D ELEVATEURS

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) schmitt distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UNION FRANCAISE D ELEVATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) schmitt distribution domicilié(e) zone artisanale, du moulin - 67230 - SAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 421 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, schmitt distribution, M. Jean - Jacques Schmitt domicilié(e) zone artisanale, du moulin - 67230 - SAND - France.

La marque UNION FRANCAISE D ELEVATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION FRANCAISE D ELEVATEURS est expirée depuis le 20 janvier 2022.

schmitt distribution a également déposé les autres marques suivantes : SCHMITT DISTRIBUTION


schmitt distribution, sarl - zone artisanale, du moulin - 67230 - SAND - France - SIREN 430421552


schmitt distribution, M. Jean - Jacques Schmitt - zone artisanale, du moulin - 67230 - SAND - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Ascenseurs ; élévateurs ;

Installation, entretien et réparation de machines.