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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMITT CONFECTION
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MAQUETTE LE VÊTEMENT DES "PROS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAQUETTE LE VÊTEMENT DES "PROS"
SARL SCHMITT CONFECTION

Numéro de dépôt :
3161995
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
29/04/2012
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Présentation de la marque MAQUETTE LE VÊTEMENT DES "PROS"

Déposée le 29 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMITT CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « MAQUETTE LE VÊTEMENT DES "PROS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMITT CONFECTION domicilié(e) 31, RUE DE FOUCHARUPT,88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 291 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFECTION MIQUETTE SARL SCHMITT domicilié(e) 31, rue de Foucharupt,88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES - 88100 - France.

La marque MAQUETTE LE VÊTEMENT DES "PROS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAQUETTE LE VÊTEMENT DES "PROS" est expirée depuis le 29 avril 2012.


SARL SCHMITT CONFECTION - 31, RUE DE FOUCHARUPT,88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES - 88100 - France - SIREN 350291167


CONFECTION MIQUETTE SARL SCHMITT - 31, rue de Foucharupt,88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES - 88100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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