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Marques déposées par monsieur Schmitt (Charles
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SOLAIR ECHANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAIR ECHANGE
M. Schmitt (Charles)

Numéro de dépôt :
926710
Date de dépôt :
16/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLAIR ECHANGE

Déposée le 16 juin 1975 par monsieur Schmitt (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLAIR ECHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Schmitt (Charles domicilié(e) chemin de Sainte-Christine-Cremerin, Sollies-Pont (Var). - France.

La marque SOLAIR ECHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SOLAIR ECHANGE est expirée depuis le 16 juin 1985.


M. Schmitt (Charles) - chemin de Sainte-Christine-Cremerin, Sollies-Pont (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Installations de chauffage par captation de l'énergie solaire.