Marque expirée - Marque en non vigueur

DUBEDAT
SCHMITT ANTOINE

Numéro de dépôt :
3647613
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/2019
DUBEDAT de SCHMITT ANTOINE

Présentation de la marque DUBEDAT

Déposée le 30 avril 2009 par SCHMITT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DUBEDAT »

Le déposant est SCHMITT ANTOINE domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU TROMPETTE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMITT ANTOINE domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU TROMPETTE - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBEDAT est expirée depuis le 30 avril 2019.


SCHMITT ANTOINE - 4 RUE DU CHATEAU TROMPETTE - 33000 - BORDEAUX - France


SCHMITT ANTOINE - 4 RUE DU CHATEAU TROMPETTE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conserves, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés, (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcooliques (à l'exception des pieres). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.