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Marques déposées par SCHMITT ALAIN
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AGORA PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGORA PATRIMOINE
SCHMITT ALAIN
QUANTIN PATRICE
BOUGUET DIDIER

Numéro de dépôt :
96644301
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque AGORA PATRIMOINE

Déposée le 3 octobre 1996 par SCHMITT ALAIN, QUANTIN PATRICE, BOUGUET DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGORA PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Les déposants sont SCHMITT ALAIN, domicilié(e) 12 RUE SAINTE FARE, 77470 POINCY - France, QUANTIN PATRICE, domicilié(e) 104 BIS RUE CROIX SAINT LOUP, 77100 MEAUX - France, BOUGUET DIDIER, domicilié(e) 24 RUE PETION, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SCHMITT - France.

La marque AGORA PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGORA PATRIMOINE est expirée depuis le 3 octobre 2006.

SCHMITT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : LAUMAI , OCTAVIO , GISELLE


SCHMITT ALAIN - 12 RUE SAINTE FARE, 77470 POINCY - France

QUANTIN PATRICE - 104 BIS RUE CROIX SAINT LOUP, 77100 MEAUX - France

BOUGUET DIDIER - 24 RUE PETION, 75011 PARIS - France


Monsieur Alain SCHMITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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