Déposée le 23 mai 1997 par SCHMIT SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FACT UNIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est SCHMIT SYLVIE, domicilié(e) 43, Rue de l'Estagnas, 64200 BIARRITZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT Sylvie - France.
La marque FACT UNIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACT UNIT est expirée depuis le 23 mai 2007.
SCHMIT SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : EGAL , ADVENTURE REPUBLIC
SCHMIT SYLVIE - 43, Rue de l'Estagnas, 64200 BIARRITZ - France
SCHMIT Sylvie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Vêtements, chaussures. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, Parfumerie, cosmétiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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