Marque expirée - Marque en non vigueur

Secur-e-Trace
SCHMIT Olivier
AZARIAN Sylvain

Numéro de dépôt :
3541608
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
Secur-e-Trace de SCHMIT Olivier

Présentation de la marque Secur-e-Trace

Déposée le 4 décembre 2007 par SCHMIT Olivier et AZARIAN Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secur-e-Trace »

Les déposants sont SCHMIT Olivier domicilié(e) 67, rue Victor Hugo,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et AZARIAN Sylvain domicilié(e) 41, rue du Pré Long,77400 LAGNY SUR MARNE - 77400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secur-e-Trace est expirée depuis le 4 décembre 2017.


SCHMIT Olivier - 67, rue Victor Hugo,92400 COURBEVOIE - 92400 - France

AZARIAN Sylvain - 41, rue du Pré Long,77400 LAGNY SUR MARNE - 77400 - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 27 mai 2008 - Concession de licence n°474504 - Publication au BOPI 2008-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; lecteurs de codes à barres ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; lecteurs [informatique] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables].

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; consultation professionnelle d'affaires ; location d'espaces publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services de collecte sécurisée d'informations commerciales par l'Internet pour assurer et surveiller la traçabilité de produits.

Transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location d'appareils pour la transmission de messages ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de diffusion sécurisée d'informations commerciales par l'Internet pour assurer et surveiller la traçabilité de produits.