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Marques déposées par SCHMIDT Guetta
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USA-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USA-FRANCE
SCHMIDT Guetta

Numéro de dépôt :
96644879
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque USA-FRANCE

Déposée le 8 octobre 1996 par SCHMIDT Guetta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USA-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est SCHMIDT Guetta, domicilié(e) 3 rue de la Roseraie, 92360 MEUDON LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIDT Guetta - France.

La marque USA-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USA-FRANCE est expirée depuis le 8 octobre 2006.


SCHMIDT Guetta - 3 rue de la Roseraie, 92360 MEUDON LA FORET - France


SCHMIDT Guetta - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316345 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Fils à usage textile. Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.