Marque enregistrée - Marque en vigueur

HD HOME DESIGN BY SCHMIDT
SCHMIDT GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
4380812
Date de dépôt :
02/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2027
HD HOME DESIGN BY SCHMIDT de SCHMIDT GROUPE

Présentation de la marque HD HOME DESIGN BY SCHMIDT

Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDT GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HD HOME DESIGN BY SCHMIDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDT GROUPE domicilié(e) 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 784 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE Avocats, Mme. Alexandra Le Corroncq domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France.

La marque HD HOME DESIGN BY SCHMIDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HD HOME DESIGN BY SCHMIDT arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

SCHMIDT GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : onix color , ONIX COLOR , CENTRE CONSEIL CUISINES SCHMIDT , SCHMIDT Parce que vous n'êtes pas comme tout le monde. , Les engagements pep's Au service de vos envies , CUISINES SCHMIDT , onix , ONIX COLOR , EVOLIO , EVERTON


SCHMIDT GROUPE, SAS - 5 rue Clemenceau - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 326784709


OSMOSE Avocats, Mme. Alexandra Le Corroncq - 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Machines à laver et à sécher le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de désinfection, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; appareils pour bains ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; cave à vin ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; autocuiseurs électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques à usage domestique ;

Armoires (meubles) ; armoires et placards encastrables ; armoires de salles de bains ; armoires de rangement (meubles) ; bibliothèques (meubles) ; meubles de bureau ; buffets, casiers ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; commodes ; corbeilles et paniers non-métalliques ; crédences (meubles) ; dessertes ; éléments d'aménagement de placards (éléments de mobilier) ; éléments de cuisine (meubles) ; éléments de meubles-lavabos (meubles) ; étagères ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; meubles ; meubles de cuisine et de salle de bain intégrés ; meubles de rangement ; meubles encastrables ; meubles pour cuisines et salles de bain ; panneaux arrière (pièces de meubles) ; panneaux de meubles ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; penderies ; pièces d'ameublement ; placards de cuisine ; plans de travail (éléments de mobilier) ; plateaux de tables ; porte-serviettes (meubles) ; rayonnages ; échelles en bois ou en matières plastiques ; tables ; tables de cuisine ; tabourets ; tiroirs (parties de meubles) ; unités de rangement (meubles) ; vitrines (meubles) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; Vaisselle non en métaux précieux ; Batteries de cuisine ; Distributeurs de savon ; Distributeurs de papier hygiénique ; Nécessaires et ustensiles de toilette ; Porte-serviettes, paniers à bouteilles, paniers à pain, ramasse-couverts, range-couverts, range-tiroirs, poubelles ;

Services de vente au détail et en gros de meubles et de produits électroménager à usage domestique ;

Installation de meubles ; services d'installation, d'aménagement et d'équipement de cuisines, et en particulier services de pose, d'installation et d'intégration d'appareils électroménager dans des cuisines.