Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFILUX
Schmidt Gérard

Numéro de dépôt :
1593177
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
05/09/1996

Présentation de la marque CONFILUX

Déposée le 5 septembre 1986 par Schmidt Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CONFILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Schmidt Gérard, domicilié(e) 5 Grande Rue, 21490 Ruffey-les-EchireyVarois et Chaignot,, 21490 Ruffey-les-Echirey - France.

La marque CONFILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFILUX est expirée depuis le 5 septembre 1996.

Schmidt Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEL BIOTRO


Schmidt Gérard - 5 Grande Rue, 21490 Ruffey-les-EchireyVarois et Chaignot,, 21490 Ruffey-les-Echirey - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

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