Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTA MARIA 1492
Numéro de dépôt :
1577544
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000
Présentation de la marque SANTA MARIA 1492
Déposée le 27 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHMIDT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA MARIA 1492 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANTA MARIA 1492 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA MARIA 1492 est expirée depuis le 27 février 2000.
SCHMIDT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31