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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER
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TOMME DE SAINT-OURS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TOMME DE SAINT-OURS
SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4280583
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOMME DE SAINT-OURS de SCHMIDHAUSER

Présentation de la marque TOMME DE SAINT-OURS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMME DE SAINT-OURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER domicilié(e) 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 241 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SCHMIDHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : LE TRADITIONNEL , LES CAVES DU CHATEAU , LE COUSIN , LA TRADITIONNELLE , MOELLEUX DE SAINT-OURS , SCHMIDHAUSER , TOME DE SAINT-OURS , LE SAVOYOU , Le Savoyou SCHMIDHAUSER , Les 4 Savoyards


SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée - 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France - SIREN 390241875


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 20 septembre 2016 - Retrait partiel n°682273 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Inscription le 2 novembre 2016 - Retrait total n°688396 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.