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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER
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SCHMIDHAUSER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHMIDHAUSER
SCHMIDHAUSER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4258725
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
SCHMIDHAUSER de SCHMIDHAUSER

Présentation de la marque SCHMIDHAUSER

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCHMIDHAUSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER domicilié(e) Zone Artisanale, 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 241 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Mme. Cécile GENOT domicilié(e) Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque SCHMIDHAUSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMIDHAUSER arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

SCHMIDHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : LE TRADITIONNEL , LES CAVES DU CHATEAU , LE COUSIN , LA TRADITIONNELLE , TOMME DE SAINT-OURS , MOELLEUX DE SAINT-OURS , TOME DE SAINT-OURS , LE SAVOYOU , Le Savoyou SCHMIDHAUSER , Les 4 Savoyards


SCHMIDHAUSER, Société par actions simplifiée - Zone Artisanale, 375 route du Fier - 74290 - ALEX - France - SIREN 390241875


CABINET GASQUET, Mme. Cécile GENOT - Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie : salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Aliments à base de poisson. Beignets aux pommes de terre. Choucroute. Concentrés (bouillons). Coquillages non vivants. Crème (produit laitier). Zestes de fruits. Marmelades. Olives conservées. Potages. Tofu. Yaourt. OEufs de poisson préparés ;

Café ; thé : cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Assaisonnements. Barres de céréales. Bonbons. Condiments. Infusions non médicinales. Nouilles. Pâtes alimentaires. Sauces pour pâtes alimentaires. Sushi. Taboulé. Tartes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons et limonades ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons protéinées pour sportifs. Boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies). Cocktails à base de bière. Cocktails sans alcool. Préparations pour faire des liqueurs ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Boissons distillées. Cidres. Digestifs (alcools et liqueurs). Eaux-de-vie. Essences alcooliques. Extraits de fruits avec alcool. Extraits alcooliques. Liqueurs. Spiritueux.