LES CAVES DU CHATEAU
Présentation de la marque LES CAVES DU CHATEAU
Déposée le 28 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661826.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DU CHATEAU arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.
SCHMIDHAUSER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330760 - Publication au BOPI 2007-01-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2016 n°2627022 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-02