Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TRADITIONNELLE
SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96640211
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2026

Présentation de la marque LA TRADITIONNELLE

Déposée le 28 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRADITIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHMIDHAUSER domicilié(e) - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 241 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA TRADITIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TRADITIONNELLE arrivera à expiration en date du 28 août 2026.

SCHMIDHAUSER a également déposé les autres marques suivantes : LE TRADITIONNEL , LES CAVES DU CHATEAU , LE COUSIN , TOMME DE SAINT-OURS , MOELLEUX DE SAINT-OURS , SCHMIDHAUSER , TOME DE SAINT-OURS , LE SAVOYOU , Le Savoyou SCHMIDHAUSER , Les 4 Savoyards


SCHMIDHAUSER, Société par Actions Simplifiée - 74290 - ALEX - France - SIREN 390241875


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316530 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 30 août 2006 - Changement de nature juridique n°439586 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Fromages, produits laitiers, tous ces produits étant fabriqués dans le respect de la tradition et à l'ancienne