Déposée par voie électronique le 27 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SCHMAUTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCHMAUTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHMAUTZ domicilié(e) Créteil Parc, 13 Rue Séjourné - 94044 - Créteil Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 009 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMAUTZ, SA, M. BRUNO SCHMAUTZ domicilié(e) Créteil Parc, 13 Rue Séjourné - 94044 - Créteil Cedex - France.
La marque SCHMAUTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHMAUTZ est expirée depuis le 27 octobre 2024.
SCHMAUTZ, SA - Créteil Parc, 13 Rue Séjourné - 94044 - Créteil Cedex - France - SIREN 572009546
SCHMAUTZ, SA, M. BRUNO SCHMAUTZ - Créteil Parc, 13 Rue Séjourné - 94044 - Créteil Cedex - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
