Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISSAP
Schlumberger Valérie

Numéro de dépôt :
97677339
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque BISSAP

Déposée le 5 mai 1997 par Schlumberger Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISSAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est Schlumberger Valérie, domicilié(e) 51 rue Saint André des Arts, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Schlumberger - France.

La marque BISSAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISSAP est expirée depuis le 5 mai 2007.


Schlumberger Valérie - 51 rue Saint André des Arts, 75006 Paris - France


Valérie Schlumberger - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263427 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres Vêtements, chaussures, chapellerie Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.