Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Schlumberger Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICITIZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schlumberger Systèmes domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès,92120 Montrouge - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schlumberger Systèmes Intellectual Property Department Attn : Gérard den Braber domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès, B.P. 620-12,92542 Montrouge Cedex - 92542 - France.
La marque ICITIZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schlumberger Systèmes (Société Anonyme) - 50, avenue Jean Jaurès,92120 Montrouge - 92120 - France - SIREN 562113530
Schlumberger Systèmes Intellectual Property Department Attn : Gérard den Braber - 50, avenue Jean Jaurès, B.P. 620-12,92542 Montrouge Cedex - 92542 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372537 - Publication au BOPI 2003-06-24
Inscription le 22 avril 2003 - retrait partiel n°369325 - Publication au BOPI 2003-04-22
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Logiciels. pour cartes à microprocesseur servant comme carte d'identité. Service pour la Consultation en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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