Déposée le 8 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) Schlumberger Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APTEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schlumberger Systèmes domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès,92120 Montrouge - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schlumberger Systèmes Intellectual Property Department Attn. : Gérard den Braber domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès , B.P. 620-12,92542 Montrouge Cedex - 92542 - France.
La marque APTEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schlumberger Systèmes (Société Anonyme) - 50, avenue Jean Jaurès,92120 Montrouge - 92120 - France - SIREN 562113530
Schlumberger Systèmes Intellectual Property Department Attn. : Gérard den Braber - 50, avenue Jean Jaurès , B.P. 620-12,92542 Montrouge Cedex - 92542 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, notamment circuits imprimés pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits intégrés ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets ou tickets ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques, notamment interfaces pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lecteurs informatiques, notamment lecteurs pour cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microprocesseurs, notamment microprocesseurs sécurisés ; périphériques d'ordinateurs, notamment périphériques à microprocesseur sécurisé ; portillons à prépaiement pour parcs à voitures ; plaquettes de silicium pour circuits intégrés ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; appareils téléphoniques, notamment appareils téléphoniques à prépaiement. informations en matière de télécommunications. conception de systèmes informatiques, notamment conception de systèmes informatiques comprenant des cartes à mémoire ou à microprocesseur ; consultation en matière de cartes à mémoire ou à microprocesseur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; élaboration de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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