Présentation de la marque 6 DEGREES OF CONVERGENCE
Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SCHLUMBERGER SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 6 DEGREES OF CONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHLUMBERGER SYSTEMES domicilié(e) 50 Avenue Jean-Jaures,92120 Montrouge - 92120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henri Dupont Schlumberger Service de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) B.P. 620-05,92542 Montrouge cedex - 92542 - France.
La marque 6 DEGREES OF CONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Henri Dupont Schlumberger Service de la Propriété Intellectuelle - B.P. 620-05,92542 Montrouge cedex - 92542 - France
Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384379 - Publication au BOPI 2004-01-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Matériels électriques, électroniques et/ou informatiques pour l'émission, la réception, la transmission, la télécommunication, le contrôle, le traitement, l'archivage, la restitution et la facturation d'informations tels que des sons, des images, des données numériques et d'autres informations. Réseaux de matériels électriques, électroniques et informatiques interconnectés. Appareils, instruments, systèmes et réseaux d'appareils, d'instruments et de systèmes électriques, électronique et/ou informatique pour l'émission, la réception, la transmission, la télécommunication, le contrôle, le traitement, l'archivage, la restitution et la facturation d'informations tels que des sons, des images, des donnés numériques et d'autres informations. Ordinateurs. Programmes d'ordinateur, logiciel et progiciel. Logiciels permettent de concevoir, de développer, de faire fonctionner et de gérer des réseaux d'appareils, d'instruments et de systèmes électriques, électronique et/ou informatique précités. Logiciels et systèmes informatiques pour des opérateurs de réseaux de télécommunication fixes ou mobiles destinés notamment à l'évaluation de l'utilisation, la tarification, la facturation et le prépaiement de services accessibles via des réseaux de télécommunication fixes ou mobiles. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales et aux organismes publics ou semi-publics dans la conduite de leur affaires, notamment dans le domaine des services informatiques liés aux secteurs des télécommunications, tels que la conception, la mise en oeuvre et la gestion des réseaux de téléphone fixe et mobile, l'offre de services téléphonique aux abonnés et l'évaluation, la tarification, la facturation et le prépaiement desdits services. Assistance technique. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission de messages, de télégrammes, d'informations, de données numériques, de courriers électroniques, de messages courts (sms) et de télécopies par réseaux d'ordinateurs, par réseaux de téléphones fixes et/ou mobiles. Analyse, conception et réalisation de systèmes informatique et de traitement de l'informatique, de logiciels et progiciels. Etude, analyse, recherche, programmation relatifs au système informatiques, logiciels et progiciels dans le secteur des télécommunications. Travaux d'ingénierie en informatique et de programmation. Assistance à l'exploitation de systèmes d'information, de logiciels et de progiciels dans le secteur des télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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