Déposée le 15 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Schlumberger Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANSPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schlumberger Industries domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE (dossier no 2091770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Didier LEMOYNE SCHLUMBERGER INDUSTRIES, Transactions Electroniques domicilié(e) (dossier no 2091770) - France.
La marque TRANSPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schlumberger Industries (Société Anonyme) - 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE (dossier no 2091770) - France - SIREN 542062120
Didier LEMOYNE SCHLUMBERGER INDUSTRIES, Transactions Electroniques - (dossier no 2091770) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1997 n°2091770 - Publication au BOPI 1997-06-10
Inscription le 12 décembre 2003 - Gage constitué n°388870 - Publication au BOPI 2003-12-12
Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284034 - Publication au BOPI 1999-09-06
Inscription le 10 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238408 - Publication au BOPI 1997-06-10
Inscription le 10 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238407 - Publication au BOPI 1997-06-10
Ordinateurs micro-ordinateurs, système de lecture/écriture pour cartes à mémoire électronique cartes à mémoire électronique;pupitre pour l'émission de cartes à mémoire électronique validateurs de cartes à mémoire électronique programmes d'ordinateurs. Tickets, ticket constitué par une carte à mémoire électronique, tickets de transport constitués par une carte à mémoire électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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