Déposée le 6 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Schlumberger Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SmartLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schlumberger Industries domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier LEMOYNE SCHLUMBERGER INDUSTRIES, Transactions Electroniques - France.
La marque SmartLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schlumberger Industries (Société Anonyme) - 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 542062120
Didier LEMOYNE SCHLUMBERGER INDUSTRIES, Transactions Electroniques - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 12 décembre 2003 - Gage constitué n°388870 - Publication au BOPI 2003-12-12
Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284034 - Publication au BOPI 1999-09-06
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Bornes de stationnement; Cartes à mémoire destinées à fonctionner avec des bornes de stationnement. Gestion de parcs de stationnement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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