Déposée le 18 mars 1983 par SCHLUMBERGER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMART CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCHLUMBERGER INDUSTRIES, domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE (dossier no 2015927) - France.
La marque SMART CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHLUMBERGER INDUSTRIES - 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE (dossier no 2015927) - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1993 n°2015927 - Publication au BOPI 1993-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284034 - Publication au BOPI 1999-09-06
Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156020 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156019 - Publication au BOPI 1993-03-09
Cartes à mémoire électronique, notamment cartes d'identification, cartes de crédit, cartes de paiement, cartes de transactions pour la prise en compte d'opérations bancaires ou commerciales, cartes fichiers, cartes d'accès contrôlés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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