Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sign Mail
SCHLUMBERGER INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
96617152
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque Sign Mail

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SCHLUMBERGER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sign Mail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHLUMBERGER INDUSTRIES domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHLUMBERGER INDUSTRIES Attn: M Didier LEMOYNE - France.

La marque Sign Mail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sign Mail est expirée depuis le 20 mars 2006.

SCHLUMBERGER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VORFLU , ITAO , PRINCARD , AMPERE-TEC , VINCENT-INDUSTRIE , MULTIREX , PRINTCARD , M64 , SEFTI , RAPIDGRAPH


SCHLUMBERGER INDUSTRIES S.A. - 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 542062120


SCHLUMBERGER INDUSTRIES Attn: M Didier LEMOYNE - France


Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284034 - Publication au BOPI 1999-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Logiciel d'authentification et d'intégrité de données fonctionnant avec des cartes à mémoire électronique et des lecteurs de cartes à mémoire électronique