Déposée le 28 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) Schlumberger Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOROPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Schlumberger Industries domicilié(e) 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE (dossier no 2130579) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Didier LEMOYNE SCHLUMBERGER INDUSTRIES Transactions Electroniques domicilié(e) (dossier no 2130579) - France.
La marque HOROPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schlumberger Industries (Société Anonyme) - 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE (dossier no 2130579) - France - SIREN 542062120
Didier LEMOYNE SCHLUMBERGER INDUSTRIES Transactions Electroniques - (dossier no 2130579) - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1998 n°2130579 - Publication au BOPI 1998-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 12 décembre 2003 - Gage constitué n°388870 - Publication au BOPI 2003-12-12
Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284034 - Publication au BOPI 1999-09-06
Appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et, en particulier appareils pour le contrôle de stationnement de véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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