Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCHLUMBERGER INDUSTRIES
/
COMUSE ELSICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMUSE ELSICA
SCHLUMBERGER INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
94539807
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque COMUSE ELSICA

Déposée le 10 octobre 1994 par SCHLUMBERGER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMUSE ELSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est SCHLUMBERGER INDUSTRIES, domicilié(e) 50, Avenue Jean-Jaurès, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David HAWKES SCHLUMBERGER INDUSTRIES - France.

La marque COMUSE ELSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMUSE ELSICA est expirée depuis le 10 octobre 2004.

SCHLUMBERGER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VORFLU , ITAO , PRINCARD , AMPERE-TEC , VINCENT-INDUSTRIE , MULTIREX , PRINTCARD , M64 , SEFTI , RAPIDGRAPH


SCHLUMBERGER INDUSTRIES - 50, Avenue Jean-Jaurès, 92120 MONTROUGE - France


Monsieur David HAWKES SCHLUMBERGER INDUSTRIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Appareils et systèmes pour la la mesure et prépaiement de consommation de l'énergie, telle que électricité, gaz, eau, ou chaleur; compteurs d'électricité; compteurs d'électricité multitarif; compteurs d'électricité monophase et multiphase; compteurs d'électricité à prépaiement; compteurs d'électricité multifonction; compteurs d'électricité ayant des moyens de télécommande; compteurs d'électricité ayant des moyens de télérelevé; système des compteurs d'électricité reliés; pièces pour compteurs d'électricité