Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHLÜTER – SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANCHER THERMO-CERAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCHLÜTER – SYSTEMS domicilié(e) 12, rue des Flandres - 60410 - VILLENEUVE SUR VERBERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 109 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BENOÎT ROUGERON domicilié(e) 12, Rue des Flandres - 60410 - VILLENEUVE / VERBERIE - France.
La marque PLANCHER THERMO-CERAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHLÜTER – SYSTEMS, SARL - 12, rue des Flandres - 60410 - VILLENEUVE SUR VERBERIE - France - SIREN 390109502
BENOÎT ROUGERON - 12, Rue des Flandres - 60410 - VILLENEUVE / VERBERIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531785 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-04
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Chape flottante chauffante ou réfrigérée (construction non métallique).
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