PROMODUL
Présentation de la marque PROMODUL
Déposée le 8 août 1979 par SCHLEICHER GMBH & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROMODUL est expirée depuis le 8 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010