Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMODUL
Numéro de dépôt :
1545036
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1999
Présentation de la marque PROMODUL
Déposée le 7 août 1989 par SCHLEICHER GMBH CO. (Société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMODUL est expirée depuis le 7 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04