Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sète city tour
M. schlama arnaud, Agissant pour le compte de la société sète grand tour en cours de formation

Numéro de dépôt :
3988070
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2023
sète city tour de schlama arnaud

Présentation de la marque sète city tour

Déposée le 6 mars 2013 par monsieur schlama arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sète city tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur schlama arnaud domicilié(e) rés du parc Bt C, 50 rue garenne - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. schlama arnaud domicilié(e) rés du parc Bt C, 50 rue garenne - 34200 - SETE - France.

La marque sète city tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sète city tour est expirée depuis le 6 mars 2023.

schlama arnaud a également déposé les autres marques suivantes : SETE GRAND TOUR , sète croisières


M. schlama arnaud, Agissant pour le compte de la société sète grand tour en cours de formation - rés du parc Bt C, 50 rue garenne - 34200 - SETE - France


M. schlama arnaud - rés du parc Bt C, 50 rue garenne - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires.